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Marques déposées par SAINT-GOBAIN VITRAGE France
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BIVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIVER
SAINT-GOBAIN VITRAGE France

Numéro de dépôt :
1195687
Date de dépôt :
16/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2002

Présentation de la marque BIVER

Déposée le 16 février 1982 par SAINT-GOBAIN VITRAGE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINT-GOBAIN VITRAGE France domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2000780) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2000780) - France.

La marque BIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIVER est expirée depuis le 16 février 2002.

SAINT-GOBAIN VITRAGE France a également déposé les autres marques suivantes : POLYGLASS D


SAINT-GOBAIN VITRAGE France - "Les Miroirs" 18, avenue d'alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2000780) - France


Madame Edith SAUVENAY, Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2000780) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1992 n°2000780 - Publication au BOPI 1992-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178381 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription - Transmission de propriété n°47106 - Publication au BOPI

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Tous vitrages, verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.